Suivez-nous!
Organismes et entreprises d'ici
Accueil
Municipalité
Municipalité
Portrait de Saint-Aimé
Mot du maire
Conseil municipal
Administration
Galerie de photos
Offres d'emploi
Langue française
Gestion municipale
Calendrier des séances
Ordres du jour / Procès-verbaux
Avis publics
Budget
Politiques municipales / Location salle
Règlements municipaux
Règlement sur la gestion contractuelle
Rapports financiers
Taxation/Évaluation
Taxation
Rôle d’évaluation foncière
Matrice graphique
Services aux citoyens
Services aux citoyens
Bulletin municipal
Contrôle animalier
Matières résiduelles
Régie d'Aqueduc
Urbanisme et permis
Société de transport collectif (STC)
Sécurité publique et incendie
Sécurité publique
Sécurité civile
Sécurité incendie
Loisirs et Culture
Aînés
Bibliothèque
Camp de jour
Loisirs de Saint-Aimé/Massueville
Événements
Nous joindre
Élection
Règlements municipaux
Accueil
Municipalité
Règlements municipaux
Règlements généraux
2024
Règlement numéro 404-2024 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Saint-Aimé
2023
Règlement numéro 403-2023 décrétant les taux de taxes et compensations pour l'année 2024
Règlement numéro 376-2020-04 modifiant le règlement 376-2020 relatif à la gestion des installations septiques
Règlement numéro 402-2023 modifiant le règlement 326-2009 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
Règlement numéro 376-2020-03 modifiant le règlement 376-2020 relatif à la gestion des installations septiques
Règlement numéro 401-2023 visant l'abrogation du règl 331-2011 aide financière aux parents de nouveau-né
Règlement 360-2017-01 modifiant le règlement 360-2017 relatif à l’entretien des installations septiques (système de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet)
2022
Règlement 391-2022 – Modifiant le règlement 344-2013 sur les branchements à l’égout
Règlement 390-2022 – Décrétant l’imposition des taxes pour l’année 2023
Règlement 389-2022 – Établissant un programme d’aide financière pour l’acquisition d’un baril récupérateur d’eau de pluie
Règlement 388-2022 – Modifiant le règlement 383-2022 décrétant l’imposition des taux de taxation et de tarification des services municipaux pour l’année 2022
Règlement 387-2022 – Relatif à la numérotation, l’affichage et l’installation des plaques de numéros civiques
Règlement 386-2022 – Édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Saint-Aimé
Règlement 385-2022 – Relatif au traitement des élus municipaux
Règlement 384-2022 – Édictant le code d’éthique et de déontologie des élus-es municipaux
Règlement 383-2022 – Décrétant l’imposition des taux de taxation et de tarification des services municipaux pour l’année 2022
Règlement 376-2020-02 – Modifiant le règlement 376-2020 relatif à la gestion des installations septiques
2021
Règlement 382-2021 – Modalités de publication des avis publics
2020
Règlement 381-2020 – Décrétant l’imposition des taxes pour l’année 2021
Règlement 380-2020 – Décrétant une dépense de 1 281 115,22$ pour des travaux de réfection des rangs Saint-Charles et Bord de l’Eau et autorisant un emprunt pour en acquitter une partie du coût
Règlement 379-2020 – Modifiant le règlement de zonage 237-91 afin d’abroger et remplacer les normes portant sur les chenils
Règlement 378-2020 – Modifiant le règlement 237 intitulé règlement de zonage, sur les dispositions concernant les plaines inondables en concordance au schéma d’aménagement
Règlement 377-2020 – Utilisation de l’eau potable
Règlement 376-2020-01 – Modifiant le règlement relatif à la gestion des installations septiques
Règlement 376-2020 – Relatif à la gestion des installations septiques
Règlement 375-2020 – Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires
Règlement 374-2020 – Gestion contractuelle de la municipalité de Saint-Aimé
Règlement 373-2019-01 – Modifiant le règlement 373-2019 décrétant l’imposition des taxes pour l’année 2020
Règlements d'urbanisme
Plan d'urbanisme
Règlement no. 392-2023 - Plan d'urbanisme
Annexe A - Hydrographie
Annexe B - Milieux humides et couvert forestier
Annexe C - Contraintes naturelles et d'origine anthropiques
Annexe D - Réseau de camionnage
Annexe E - Aires d'affectations du territoire
Règlement de zonage
Second projet du règlement no. 393-2023-01
Règlement no. 393-2023 - Règlement de zonage
Annexe A - Terminologie
Annexe B - Grilles des usages et des normes
Annexe C - Plan de zonage
Règlement de lotissement
Règlement no. 394-2023 - Règlement de lotissement
Règlement sur les permis et certificats
Règlement no. 395-2023 - Règlement sur les permis et certificats
Règlement sur les conditions d’émission de permis
Règlement no. 396-2023 - Règlement sur les conditions d’émission de permis
Règlement de construction
Règlement no. 397-2023 - Règlement de construction
Règlement sur les dérogations mineures
Règlement no. 398-2023 - Règlement sur les dérogations mineures
Règlement sur la constitution d’un CCU
Règlement no. 399-2023 - Règlement sur la constitution d’un Comité consultatif d’urbanisme
Règlement relatif à la démolition d'immeubles
Règlement no. 400-2023 - Règlement relatif à la démolition d'immeubles
Règlements régionaux – MRC de Pierre-De Saurel
2023
Règlement 380-24 – Modifiant le règlement 285-18 établissant les règles d'utilisation à l'égard de la piste cyclable régionale de la MRC de Pierre-De Saurel
Règlement 379-24 - Concernant la régie interne des séances du conseil de la MRC de Pierre-De Saurel, lequel abrge le règlement 234-14
Règlement 378-24 – Modifiant le schéma d'aménagement de la MRC de Pierre-De Saurel
Règlement 377-24 – Modifiant le règlement numéro 306-19 relatif au traitement des membres du conseil de la MRC de Pierre-De Saurel
Règlement 376-24 – Modifiant le règlement numéro 374-24 établissant les règles de régie interne de l'ensemble des comités régionaux de la MRC de Pierre-De Saurel
Règlement 375-24 – Établissant une tarification pour la fourniture de certains biens et services
Règlement 374-24 – Établissant les règles de régie interne de l'ensemble des comités régionaux de la MRC de Pierre-De Saurel
Règlement 373-24 – Quotes-parts municipales 2024 (Partie 3 du budget)
Règlement 372-24 – Quotes-parts municipales 2024 (Partie 1 du budget)
Règlement RM-2017 concernant la sécurité publique