Procès-verbaux

Procès-verbaux | Municipalité de Saint-Aimé

Ordres du jour

Les ordres du jour seront publiés avant les séances du conseil municipal. Prenez note que l’ordre du jour peut être modifié lors de la séance du conseil pour laquelle il avait été établi. Il est alors adopté et devient l’ordre du jour officiel de la séance. Ce document a préséance sur le document numérique présenté sur le site.

Procès-verbaux

La version officielle des procès-verbaux détenue au bureau municipal a préséance sur les documents numériques présentés sur le site. Les procès-verbaux sont en ligne suite à leurs approbations par le conseil municipal.

Procès-verbaux – Éditions antérieures

Pour vous procurer les anciens procès-verbaux, veuillez communiquer avec le bureau municipal au 450 788-2737.